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Peine discontinue « fins de semaine »

Une peine discontinue est une peine d'emprisonnement que le contrevenant purge par « périodes », au lieu d'une façon continue.

Par exemple, si un contrevenant reçoit une peine discontinue, il peut aller en prison les fins de semaine (c'est-à-dire du vendredi soir au lundi matin), mais sortir pendant la semaine. Ce système se poursuit jusqu'à ce que la peine soit entièrement purgée. Pour cette raison, les peines discontinues sont parfois appelées « fins de semaine », mais elles ne doivent pas nécessairement être purgées pendant les fins de semaine. Par exemple, le juge peut autoriser un contrevenant à purger une peine discontinue en se trouvant en prison du lundi au vendredi et en étant en liberté les fins de semaine.

Lorsque le contrevenant qui purge une peine discontinue n'est pas en prison, il est assujetti à une ordonnance de probation.

Une peine discontinue ne peut être donnée que si le juge impose une peine d'emprisonnement de 90 jours ou moins.

Pour obtenir une peine discontinue, le contrevenant doit normalement montrer au juge qu'il a un emploi ou d'autres responsabilités importantes (p. ex., le soin d'un enfant), qui l'empêchent de purger une peine d'emprisonnement normale. Les juges ne vont probablement pas imposer une peine discontinue à un contrevenant qui a des antécédents criminels, avec des accusations de violation de la probation ou d'omission de se conformer à un engagement.