Si vous vous posez des questions et que vous vivez en Ontario, ce site est pour vous. Le site Faitsdedroit d'AJO contient de l'information juridique détaillée ainsi que diverses ressources.

 

Qu’est-ce qu’un plan parental?

Le plan parental énonce les responsabilités du père et de la mère à l’égard des enfants. Vous et l’autre parent devez décider comment vous allez vous occuper de vos enfants et consigner vos arrangements par écrit dans un plan parental. C’est un aspect important de vos responsabilités envers vos enfants.

Le plan parental est aussi utile en cas de conflit entre les parents, car il clarifie ce qui va se passer et quand. Le plan parental peut contenir des directives sur les aspects suivants :

  • Comment les parents vont se comporter;
  • Comment les décisions sur des sujets importants, comme les soins de santé et l’éducation, seront prises;
  • Les conditions de vie des enfants, notamment pendant l'année scolaire, les vacances et d’autres jours spéciaux;
  • Les responsabilités financières;
  • Comment régler toute question qui surgira à l’avenir;
  • Comment réviser le plan parental.

Vous pouvez élaborer un plan parental vous-mêmes ou avec l’aide d’un avocat ou d’un médiateur. Expliquez le plan aux enfants, pour qu’ils sachent à quoi s’attendre.